ARTICLE
1 / PRESENTATION :
C.L.I.P. est un centre linguistique qui existe
depuis 1990; il se trouve à la frontière de deux
départements, les Landes et les Pyrénées
Atlantiques, et à deux pas de l'Espagne, ce qui en fait
un lieu privilégié pour qui aime parler de cultures.
V.G.C. est un service de C.L.I.P. proposant
une formation en langue, associée à la découverte
de ces cultures, via la gastronomie et la dégustation de vins.
V.G.C. est un séjour de 7 jours.
Tout est mis en oeuvre pour le bien-être de la personne
et son dépaysement.
ARTICLE 2 / LE GROUPE :
V.G.C. est prévu pour un groupe de 2
à 6 personnes, véhiculé en monospace.
Si, en revanche, les 2, 3, 4 ou 5 personnes d'un groupe déjà
constitué désiraient rester seules lors du séjour,
elles en avertiraient le centre de formation C.L.I.P. par téléphone
ou courrier électronique et ce, avant leur inscription.
De ce fait, le coût s'en trouverait modifié et C.L.I.P. s'engage à communiquer le nouveau
tarif au plus vite.
Enfin, si 2, 3 ou 4 personnes désiraient rester seules,
elles pourraient également demander la possibilité
d'être véhiculées dans une voiture de luxe.
ARTICLE 3 / LES COURS :
Les cours de V.G.C. sont des cours de français
pour étrangers.
Ce n'est que si un groupe, déjà constitué,
voulait réserver un séjour V.G.C. avec des cours
d'espagnol ou d'anglais que cela serait possible.
Pour participer aux cours de langue de V.G.C., que ce
soit en français, en espagnol ou en anglais :
- Soit un groupe, déjà constitué et sensiblement
de même niveau, réserve un séjour, auquel
cas il pourra demander à suivre une initiation ou un
perfectionnement.
- Soit il est recommandé aux personnes s'inscrivant à
V.G.C. d'avoir un minimum de connaissances
du français (de l'espagnol ou de l'anglais), au cas où
elles seraient en groupe avec d'autres personnes ayant elles-mêmes
quelques notions.
ARTICLE 4 / REVISION DES PRIX ET/OU DES ACTIVITES :
C.L.I.P. se réserve le droit de modifier
ses tarifs, tant à la hausse qu'à la baisse, en
fonction des fluctuations économiques : coût des
taxes, prix du carburant, augmentation soudaine des tarifs de
prestations ou d'activités ne dépendants pas de C.L.I.P....
En revanche, 30 jours avant la date du commencement du séjour,
si un groupe est déjà constitué des 6 personnes
nécessaires à la réalisation dudit séjour, C.L.I.P. s'engage à ne pas modifier
ses prix.
C.L.I.P. s'engage à signaler dès que
possible à ses clients toute intempérie, fermeture
de sites à visiter ou autre événement imprévu
et indépendant de sa volonté qui l'obligerait
à modifier la liste des activités proposées.
ARTICLE 5 / PAIEMENT :
L'inscription doit être accompagnée d'un acompte
de 30% du prix convenu.
Aucune activité ne commencera avant la réception
de cet acompte.
Dans un délai de 10 jours à compter de la signature
de ladite inscription, le client peut se rétracter par
lettre recommandée avec accusé de réception.
En revanche, passé ce délai de rétractation,
les 30% d'acompte seront encaissés et non remboursables.
Le solde devra être réglé 30 jours avant
la date du commencement du séjour.
Passé ce délai, si le solde n'était pas
réglé, la personne serait considérée
comme ayant annulé son séjour, sans pouvoir prétendre
au remboursement des 30% d'acompte.
Pour les inscriptions intervenant moins de 30 jours avant la
date du commencement du séjour, l'intégralité
du règlement est exigée à la signature
de la fiche d'inscription.
ARTICLE 6 / ANNULATION :
Si l'annulation du séjour intervient plus de 30 jours
avant le début de celui-ci, le client perd les 30% d'acompte.
En cas d'annulation à moins de 30 jours, le remboursement
tiendrait compte des retenues suivantes :
Entre 30 et 21 jours : 50% du montant du séjour.
Entre 20 et 11 jours : 75% du montant du séjour.
Une annulation à moins de 11 jours du commencement du
séjour n'entraînerait aucun remboursement.
ARTICLE 7 / RETARD :
C.L.I.P. ne saurait être responsable
des retards occasionnés par des tiers (compagnies aériennes,
grèves, cas de force majeure...) ou de l'impossibilité
pour le client de rentrer sur le territoire français
par manque de documents nécessaires.
De ce fait :
- Soit le client arrive en cours de séjour et le poursuit
avec le groupe, si cela est encore possible, sans remboursement
d'un quelconque montant,
- Soit il est trop tard pour se joindre au groupe et le séjour
s'en trouvera annulé, sans aucun remboursement.
ARTICLE 8 / ASSURANCES :
D'une part, il est conseillé aux clients de souscrire
une assurance annulation concernant leur voyage.
D'autre part, C.L.I.P. ne pourra être
considéré responsable de la perte ou du vol d'un
objet appartenant au client, que cela soit dans l'hôtel,
dans le centre de formation ou lors des divers déplacements.
Enfin, chaque client devra obligatoirement souscrire une assurance
responsabilité civile avant son arrivée ainsi
qu'une assurance personnelle couvrant d'éventuels frais
médicaux, une hospitalisation, un rapatriement, la perte
ou le vol d'objets.
En revanche une attestation prouvant la souscription à
ces assurances devra être fournie lors de l'inscription.
ARTICLE 9 / APTITUDE AU VOYAGE :
Toute personne physiquement fragile ou dépendante devra
contacter le centre linguistique C.L.I.P. avant son
inscription afin de savoir si elle peut réaliser les
excursions sans problèmes et/ou être véhiculée
de même.
ARTICLE 10 / HOTELLERIE :
V.G.C. est un séjour qui commence le lundi matin et se
termine le dimanche après-midi.
Sont donc prises en charge les nuits du dimanche soir jusqu'au
samedi soir.
ARTICLE 11 / ANIMAUX DOMESTIQUES :
Malgré notre amour pour les animaux, il est évident,
pour une bonne réalisation de ce séjour, tant
au niveau des cours que des déplacements et des visites,
que leur présence est malheureusement interdite.
ARTICLE 12/ COMPORTEMENT :
C.L.I.P. se réserve le droit d'exclure
toute personne dont le comportement perturberait le bon déroulement
du séjour, qui arriverait systématiquement en
retard aux rendez-vous, ou dont l'humeur ne serait jamais, par
pur esprit de contestation par exemple, en accord avec les autres
membres du groupe.
Une hygiène corporelle ainsi qu'une tenue correcte (tant
au niveau de l'attitude, qu'au niveau vestimentaire) sont exigées
tout au long du séjour.
ARTICLE 13 / DIFFERENDS EVENTUELS :
C.L.I.P. ne pourrait être tenu responsable
d'un quelconque différend intervenant entre le client
et l'hôtel ou les restaurants.
Concernant un différend intervenant entre C.L.I.P. et le client et après tentative de règlement à
l'amiable entre les parties, seul le tribunal de DAX serait
compétent en cas de litige.